Le site web www.conteneurexpress.com, ci-après le Site est exploité la société CONTENEUR EXPRESS, Société par actions simplifiée au capital de 58 000,00 € ayant son siège situé au 1 che de la grange, 33650 MARTILLAC, immatriculée sur Bordeaux sous le numéro 503873689. Le Directeur de la publication du site est M. Matthieu VANHERPE en qualité de directeur général de la société CONTENEUR EXPRESS. Son numéro d’identification à la TVA est le : FR51812562999
Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce Site est interdite. Les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration sont autorisées mais conditionnées expressément à l’indication lisible de la source. Toute représentation, reproduction ou exploitation intégrale ou partielle, que ce soit à titre gratuit ou onéreux faite sans le consentement de l’auteur et de la société CONTENEUR EXPRESS ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite ” (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Bases de données :
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société CONTENEUR EXPRESS est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
Marques et logos :
Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de la société CONTENEUR EXPRESS
Le Site est accessible 24//24 heures et 7/7 jours. Cependant la société CONTENEUR EXPRESS se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure.
La société CONTENEUR EXPRESS ne peut en aucun cas être responsable du non accessibilité du Site et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages.
L’internaute se doit de vérifier qu’il dispose des outils et moyens de communications électroniques et des compétences permettant l’accès au site et la consultation de ces pages.
L’internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales, les avoir compris et s’engage à les respecter.
Le Site est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales.
En cas de contestation sur l’interprétation, l’exécution ou la réalisation de l’une quelconque de leurs stipulations, et à défaut d’accord amiable entre les parties, les tribunaux seront seuls compétents pour connaître du litige.
Toute traduction de la version française des présentes conditions générales est fournie à titre indicatif. En cas de différend, seule la version en langue française des conditions générales régiront les rapports entre les Parties.
La société CONTENEUR EXPRESS se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales et s’efforcera d’en avertir au préalable les internautes.